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La liste de contrôle ultime de diligence raisonnable : ce que vous devez savoir
5 months ago by Lamia Massaad

La liste de contrôle ultime de diligence raisonnable : ce que vous devez savoir

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La liste de contrôle ultime de diligence raisonnable : ce que vous devez savoir

Que se passe-t-il lorsqu’une entreprise envisage d’entamer un nouveau partenariat commercial ? Comment peut-t-elle savoir si c’est une sage décision ?

Le seul moyen pour déterminer la sûreté et la valeur d’une transaction commerciale potentielle est de mener une enquête à l’aide d’une liste de contrôle de diligence raisonnable.

Qu’est-ce qu’une diligence raisonnable ?

Merriam-Webster définit la diligence raisonnable comme :

« Recherche et analyse d’une entreprise ou organisation effectuées en vue d’une transaction commerciale (telle qu’une fusion d’entreprises ou achat de titres). »

C’est un processus crucial utilisé généralement par les investisseurs et les entreprises qui envisagent réaliser une transaction importante comme l’acquisition d’un nouvel équipement, une fusion avec une autre entreprise, la création d’une entreprise commune ou la conclusion d’un grand contrat, l’achat d’une nouvelle propriété ou l’intégration d’un nouveau système d’information commercial dans ses opérations.

La diligence raisonnable est un chemin qu’empruntent les entreprises pour prendre leurs précautions et se protéger en revoyant soigneusement tous les risques et coûts découlant d’un achat important. Il s’agit d’une enquête approfondie de l’autre partie : ses dossiers financiers, ses pratiques opérationnelles et une évaluation de ses actifs et passifs. C’est un processus nécessaire pour découvrir et éviter tous problèmes potentiels.

Maintenant, et après avoir déchiffré le concept, allons dans les détails du sujet : quelles sont les données nécessaires pour établir une bonne liste de contrôle de diligence raisonnable.

Qu’est-ce qu’une liste de contrôle de diligence raisonnable ?

C’est un document comprenant toutes les données essentielles qu’un auditeur doit recueillir sur sa cible avant de s’avancer dans la prise de décision. Il permet à ceux qui mènent une investigation de diligence raisonnable de suivre leur progrès et de ne laisser ainsi aucune donnée essentielle qui les empêchera de prendre des décisions éclairées durant le déroulement de l’accord.

Que contient une liste de contrôle de diligence raisonnable ?

Nous avons demandé à nos spécialistes de recherche et d’analyse à Cedar Rose d’identifier ce qui est essentiel à inclure dans une liste de contrôle et d’évaluation de diligence raisonnable. Après plus de 20 ans d’expérience en effectuant la diligence raisonnable, nous savons exactement de quoi il s’agit ! Le résultat se résume à ces cinq catégories essentielles :

Juridique

Recueillez tous les documents qui vous aideront à comprendre et évaluer les risques juridiques découlant de la transaction. Il est crucial d’identifier si la cible en question agit d’une façon légale ou si elle a des problèmes juridiques importants. Cela comprend aussi des copies de licences commerciales (si elles sont rendues publiques) pour savoir si l’entreprise est active initialement, et pour aider nos clients à vérifier les documents commerciaux qu’ils ont peut-être déjà obtenus.

Conformité et Réglementation

La diligence raisonnable réglementaire est une évaluation approfondie du statut de la conformité réglementaire d’une entreprise et ses projets. L’objectif est de découvrir toute incohérence réglementaire qui peut diminuer la valeur de l’actif que vous voulez acheter. Si vous voulez protéger votre argent, faites donc vos devoirs !

Commerciale

Cette partie de la diligence raisonnable permet à l’acquéreur de déterminer l’attrait commercial et la valeur de l’entreprise qu’il souhaite acheter. Elle analyse le marché et à quel point cette entreprise peut y réussir. Elle exige un bon nombre de documents couvrant les fournisseurs de l’entreprise, ses politiques commerciales et ses clients.

Marketing

Il n’est pas surprenant que l’audit marketing aide les acheteurs à comprendre comment une entreprise se commercialise. Cependant, il aide aussi à identifier la position qu’elle occupe dans son marché spécifique.

Financier

L’une des parties les plus primordiales en effectuant la diligence raisonnable, est qu’elle aide les acheteurs à comprendre si l’entreprise est financièrement stable, sa valeur dans le marché et si elle a un potentiel de croissance. Mais avant tout, la diligence raisonnable financière examine la précision des dossiers financiers et si la cible fait face à des problèmes fondamentaux.

La diligence raisonnable à Cedar Rose

Nous offrons à Cedar Rose cinq niveaux personnalisables de diligence raisonnable pour aider nos clients à évaluer et atténuer plusieurs risques mentionnés dans la liste de contrôle comme une partie du processus Connais Ton Client (CTC).

Le premier niveau, et ce que nous recommandons comme un point de départ adéquat pour chaque opportunité, est la Diligence Raisonnable Simplifiée. Cet examen est parfait dans les cas où il existe un faible risque qu’un partenaire commercial puisse être impliqué dans des activités illégales telles que le blanchiment d’argent, ou en cas où vous souhaitez seulement authentifier l’identité de votre client ou partenaire commercial.

Le deuxième niveau est la Diligence Raisonnable Standard (Plus). C’est la solution idéale pour obtenir une compréhension plus approfondie sur un partenaire potentiel où nous avons déjà identifié son niveau de risque potentiel et déterminé que la possibilité que ce risque se concrétise soit minime.

Au troisième niveau, nous proposons la Diligence Raisonnable Renforcée et la Diligence Raisonnable du Client. Les deux examens ont l’objectif de donner à nos clients une compréhension plus approfondie de leurs relations les plus appréciées ou à risque élevé. Ainsi il en découle si notre étude a mis en évidence des signes d’alarme concernant leur légitimité et leur fiabilité.

La quatrième évaluation de la diligence raisonnable est l’Enquête Sur La Réputation Locale (Renseignements Sur Les Sources). Nous effectuons, à ce stade, une multitude d’examens afin de déterminer la réputation de votre partenaire commercial. Pour cela, nous utilisons des sources informelles pour déterminer ce qui suit : 

·       Le réseau de la cible (commercial / professionnel / institutionnel / politique)

·       La présence d’une preuve d’implication dans un crime financier

·       La présence de relations avec des groupes terroristes

·       Le niveau de sa responsabilité sociale et environnementale

·       Autres examens généraux sur la réputation

Nous avons, enfin, le Bénéficiaire Effectif Final (UBO) où nous utilisons les informations officielles de l’entreprise pour démontrer le statut de son bénéficiaire effectif final ainsi que l’individu(s) qui est (sont) le(s) bénéficiaire(s) principal(aux). Contactez-nous si vous voudriez ce type d’enquête.

Toutes les cinq enquêtes sont menées sans que le sujet soit informé et dans la confidentialité la plus extrême.

Dernières Réflexions

La Diligence Raisonnable est un outil essentiel pour apprécier la valeur réelle des affaires commerciales. Ne pas effectuer au prime abord un contrôle de la diligence raisonnable avant de conclure un accord commercial important signifie que vous pourriez finir par nuire considérablement à votre entreprise de plusieurs façons. Vous allez non seulement perdre une somme d’argent importante, mais vous pourriez également porter atteinte à votre réputation et perdre la confiance de vos clients et de vos partenaires.

Une liste de contrôle de diligence raisonnable est une méthode hautement efficace pour vous tenir organisé et sur le bon chemin pendant que vous effectuez un audit. La liste susmentionnée, qui a été consolidée par nos experts à Cedar Rose, est un excellent point de départ pour votre inspection. Cependant, gardez à l’esprit que chaque affaire commerciale est unique. Du coup, chaque transaction pourrait porter des exigences différentes –ou bien cela demande que vous soyez diligent dans d’autres domaines !

Lorsque vous souhaitez effectuer un audit, nos cinq examens personnalisables de diligence raisonnable et notre base de données extensive avec 12 million d’entreprises, avec plus de 7 million d’administrateurs et d’actionnaires, est un must. Nous sommes fiers en nous efforçant à assurer que notre base de données est aussi précise que possible car il s’agit d’une aide essentielle pour établir des rapports de crédit et de diligence raisonnable pour le compte de nos clients. Si vous souhaitez utiliser notre base de données et vous renseigner de nos services de la diligence raisonnable, n’hésitez pas donc à visiter notre site Internet sur cedar-rose.com ou nous contacter à +357 25 346630.

# ­Diligence Raisonnable| Enquête| Recherche| Données| Bénéficiaire Effectif Final

Translated by Slimane Bekkaye

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