La liste de contrôle ultime de diligence raisonnable : ce que vous devez savoir
Que se passe-t-il lorsqu’une entreprise
envisage d’entamer un nouveau partenariat commercial ? Comment peut-t-elle
savoir si c’est une sage décision ?
Le seul moyen pour déterminer la sûreté
et la valeur d’une transaction commerciale potentielle est de mener une enquête
à l’aide d’une liste de contrôle de diligence raisonnable.
Qu’est-ce qu’une diligence raisonnable ?
Merriam-Webster définit la diligence
raisonnable comme :
« Recherche et analyse d’une
entreprise ou organisation effectuées en vue d’une transaction commerciale
(telle qu’une fusion d’entreprises ou achat de titres). »
C’est un processus crucial utilisé
généralement par les investisseurs et les entreprises qui envisagent réaliser
une transaction importante comme l’acquisition d’un nouvel équipement, une
fusion avec une autre entreprise, la création d’une entreprise commune ou la
conclusion d’un grand contrat, l’achat d’une nouvelle propriété ou l’intégration
d’un nouveau système d’information commercial dans ses opérations.
La diligence raisonnable est un
chemin qu’empruntent les entreprises pour prendre leurs précautions et se protéger
en revoyant soigneusement tous les risques et coûts découlant d’un achat
important. Il s’agit d’une enquête approfondie de l’autre partie : ses
dossiers financiers, ses pratiques opérationnelles et une évaluation de ses
actifs et passifs. C’est un processus nécessaire pour découvrir et éviter tous
problèmes potentiels.
Maintenant, et après avoir déchiffré
le concept, allons dans les détails du sujet : quelles sont les données
nécessaires pour établir une bonne liste de contrôle de diligence raisonnable.
Qu’est-ce qu’une liste de contrôle de diligence raisonnable ?
C’est un document comprenant toutes
les données essentielles qu’un auditeur doit recueillir sur sa cible avant de
s’avancer dans la prise de décision. Il permet à ceux qui mènent une investigation
de diligence raisonnable de suivre leur progrès et de ne laisser ainsi aucune
donnée essentielle qui les empêchera de prendre des décisions éclairées durant
le déroulement de l’accord.
Que contient une liste de contrôle de diligence raisonnable ?
Nous avons demandé à nos
spécialistes de recherche et d’analyse à Cedar Rose d’identifier ce qui est
essentiel à inclure dans une liste de contrôle et d’évaluation de diligence
raisonnable. Après plus de 20 ans d’expérience en effectuant la diligence
raisonnable, nous savons exactement de quoi il s’agit ! Le résultat se
résume à ces cinq catégories essentielles :
Juridique
Recueillez tous les documents qui
vous aideront à comprendre et évaluer les risques juridiques découlant de la
transaction. Il est crucial d’identifier si la cible en question agit d’une
façon légale ou si elle a des problèmes juridiques importants. Cela comprend
aussi des copies de licences commerciales (si elles sont rendues publiques)
pour savoir si l’entreprise est active initialement, et pour aider nos clients
à vérifier les documents commerciaux qu’ils ont peut-être déjà obtenus.
Conformité et Réglementation
La diligence raisonnable
réglementaire est une évaluation approfondie du statut de la conformité
réglementaire d’une entreprise et ses projets. L’objectif est de découvrir
toute incohérence réglementaire qui peut diminuer la valeur de l’actif que vous
voulez acheter. Si vous voulez protéger votre argent, faites donc vos
devoirs !
Commerciale
Cette partie de la diligence
raisonnable permet à l’acquéreur de déterminer l’attrait commercial et la
valeur de l’entreprise qu’il souhaite acheter. Elle analyse le marché et à quel
point cette entreprise peut y réussir. Elle exige un bon nombre de documents
couvrant les fournisseurs de l’entreprise, ses politiques commerciales et ses
clients.
Marketing
Il n’est pas surprenant que
l’audit marketing aide les acheteurs à comprendre comment une entreprise se
commercialise. Cependant, il aide aussi à identifier la position qu’elle occupe
dans son marché spécifique.
Financier
L’une des parties les plus primordiales
en effectuant la diligence raisonnable, est qu’elle aide les acheteurs à
comprendre si l’entreprise est financièrement stable, sa valeur dans le marché
et si elle a un potentiel de croissance. Mais avant tout, la diligence
raisonnable financière examine la précision des dossiers financiers et si la
cible fait face à des problèmes fondamentaux.
La diligence raisonnable à Cedar Rose
Nous offrons à Cedar Rose cinq
niveaux personnalisables de diligence raisonnable pour aider nos clients à
évaluer et atténuer plusieurs risques mentionnés dans la liste de contrôle
comme une partie du processus Connais Ton Client (CTC).
Le premier niveau, et ce que nous
recommandons comme un point de départ adéquat pour chaque opportunité, est la Diligence
Raisonnable Simplifiée. Cet examen est parfait dans les cas où il existe un
faible risque qu’un partenaire commercial puisse être impliqué dans des
activités illégales telles que le blanchiment d’argent, ou en cas où vous
souhaitez seulement authentifier l’identité de votre client ou partenaire
commercial.
Le deuxième niveau est la Diligence Raisonnable Standard (Plus).
C’est la solution idéale pour obtenir une compréhension plus approfondie sur un
partenaire potentiel où nous avons déjà identifié son niveau de risque
potentiel et déterminé que la possibilité que ce risque se concrétise soit
minime.
Au troisième niveau, nous proposons la Diligence Raisonnable Renforcée et la Diligence Raisonnable du Client. Les deux examens ont l’objectif de donner à nos clients une compréhension plus approfondie de leurs relations les plus appréciées ou à risque élevé. Ainsi il en découle si notre étude a mis en évidence des signes d’alarme concernant leur légitimité et leur fiabilité.
La quatrième évaluation de la diligence raisonnable est l’Enquête Sur La Réputation Locale (Renseignements Sur Les Sources). Nous effectuons, à ce stade, une multitude d’examens afin de déterminer la réputation de votre partenaire commercial. Pour cela, nous utilisons des sources informelles pour déterminer ce qui suit :
· Le réseau de la cible (commercial /
professionnel / institutionnel / politique)
· La présence d’une preuve
d’implication dans un crime financier
· La présence de relations avec des
groupes terroristes
· Le niveau de sa responsabilité
sociale et environnementale
·
Autres examens généraux sur la réputation
Nous avons, enfin, le Bénéficiaire
Effectif Final (UBO) où nous utilisons les informations officielles de l’entreprise
pour démontrer le statut de son bénéficiaire effectif final ainsi que
l’individu(s) qui est (sont) le(s) bénéficiaire(s) principal(aux). Contactez-nous si
vous voudriez ce type d’enquête.
Toutes les cinq enquêtes sont
menées sans que le sujet soit informé et dans la confidentialité la plus
extrême.
Dernières Réflexions
La Diligence Raisonnable est un outil
essentiel pour apprécier la valeur réelle des affaires commerciales. Ne pas effectuer
au prime abord un contrôle de la diligence raisonnable avant de conclure un
accord commercial important signifie que vous pourriez finir par nuire
considérablement à votre entreprise de plusieurs façons. Vous allez non
seulement perdre une somme d’argent importante, mais vous pourriez également
porter atteinte à votre réputation et perdre la confiance de vos clients et de
vos partenaires.
Une liste de contrôle de diligence
raisonnable est une méthode hautement efficace pour vous tenir organisé et sur
le bon chemin pendant que vous effectuez un audit. La liste susmentionnée, qui
a été consolidée par nos experts à Cedar Rose, est un excellent point de départ
pour votre inspection. Cependant, gardez à l’esprit que chaque affaire
commerciale est unique. Du coup, chaque transaction pourrait porter des
exigences différentes –ou bien cela demande que vous soyez diligent dans
d’autres domaines !
Lorsque vous souhaitez effectuer
un audit, nos cinq examens personnalisables de diligence raisonnable et notre
base de données extensive avec 12 million d’entreprises, avec plus de 7 million
d’administrateurs et d’actionnaires, est un must. Nous sommes fiers en nous
efforçant à assurer que notre base de données est aussi précise que possible
car il s’agit d’une aide essentielle pour établir des rapports de crédit et de
diligence raisonnable pour le compte de nos clients. Si vous souhaitez utiliser
notre base de données et vous renseigner de nos services de la diligence
raisonnable, n’hésitez pas donc à visiter notre site Internet sur cedar-rose.com ou
nous contacter à +357 25 346630.
# Diligence
Raisonnable| Enquête| Recherche| Données| Bénéficiaire Effectif Final
Translated
by Slimane Bekkaye